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Izimedia Groupe
Groupe de médias, sites multimédias, studios de production graphique et audiovisuelle.
Directeur général : Loys Pierre HESRY
Ecrire à la Direction : izimedia@izilium.fr
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Droit de reproduction
" Tous droits de reproduction et de représentation réservés.
© 2011 Izimedia Groupe
Toutes les informations reproduites dans ce site (texte, photos, logos...), ainsi que dans les sites proposés en liens, sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus
par Izimedia Groupe. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce
soit sans l'accord préalable écrit d'Izimedia Groupe (à l'exception des logos disponibles en téléchargement autorisé, contenus dans la Médiathèque (les « Logos »); Ceux-ci restent
cependant des marques déposées et sont soumis à des conditions d'utilisation énoncés dans les conditions générales d'utilisation du site (ci-dessous) au point 3.2.)."
Toutes les informations reproduites dans le site d"Izilium Network" sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Izimedia Groupe et Izilium Network.
Toutes les informations reproduites dans les sites du groupe d"Izilium Network" sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Izimedia Groupe et Izilium
Network.
Toutes les informations reproduites dans le site de "Moowix" sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Izimedia Groupe et Moowix, Web design
Alchimiste.
Toutes les informations reproduites dans le et les site(s) du groupe "Izimusic" sont protégées par
des droits de propriété intellectuelle détenus par Izimedia Groupe et Izimusic groupe.
Conditions générales d'utilisation du site
I – Informations légales :
1 - Informations Editeur
Editeur : Izimedia Groupe (IZIMEDIA)
Directeur de la publication : Loys Pierre HESRY
Contact : izimedia@izilium.fr
2 – Informations Hébergeur
SAS JFG Networks
1 Avenue Jean Rieux
31500 TOULOUSE
SIRET 480 170 240 00034
Eurosat / Izimedia Center Servers - Centre d'exploitation et de maintenance des réseaux d'Izimedia
Groupe.
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site l'utilisateur accepte, expressément et irrévocablement,
les termes énoncés ci-après.
II – Conditions générales :
1. Objet :
Le site «www.izimedia.tk» (le « Site ») est le site institutionnel du groupe nommé « Izimedia Groupe ».
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles Izimedia Groupe met à votre disposition son site Internet, y compris les sites des
différentes activités qu’il inclut (Izilium Network, Moowix, Izimusic, Izimedia Publicité, Izilium Publicité, Lisan, RDM Radio, Feely Radio, Izilium TV, Izilium Multimédia, La boutique
Izilium, "Festival Les Arts en balade", Angela Music, Psigma France etc.), ainsi que les conditions dans lesquelles vous accédez et consulter le site de Izimedia Groupe et les sites des
différentes activités qu'il inclut (mentionnées non exhaustivement ci-dessus).
Ces conditions générales sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières propres aux sites des activités d'Izimedia Groupe et aux services contenus dans le site de
Izimedia Groupe tel que Izimedia Publicité.
2. Données personnelles :
2.1 Collecte de données personnelles :
Les données personnelles sont des informations qui, par un moyen direct ou indirect, permettent de désigner momentanément un utilisateur et de le rattacher éventuellement aux données
collectées.
Le site Izimedia Groupe ne collecte pas d'informations personnelles permettant de vous identifier, à l'exception des cas où vous êtes spécifiquement prévenu. Vous êtes alors informé du
caractère obligatoire ou facultatif des réponses que vous êtes invité à fournir ainsi que les personnes ou les organismes destinataires des informations.
2.2 Utilisation de données personnelles :
Les données personnelles peuvent être utilisées, par exemple, dans le cas d'une demande par courriel. Les informations personnelles collectées dans ces cas par Izimedia Groupe ne sont ni
vendues, ni échangées. Elles ne font pas l'objet d'un transfert à des tiers, sauf dans le cadre de jeux permettant de gagner des lots. En effet, dans ce cas Izimedia Groupe se réserve le
droit de céder l'adresse électronique des participants du jeu à des tiers. Vous en êtes alors explicitement informé.
Votre consentement préalable est nécessaire à la réception de tout courriel publicitaire de tout tiers.
Pour les services proposés par un tiers, via un lien disponible sur le site d'Izimedia Groupe, ce tiers est le seul responsable de la gestion et de la collecte de vos données personnelles
que vous lui communiquerez à l'occasion de sa prestation. Izimedia Groupe ne collecte ni ne conserve les données fournies à cette occasion.
Izimedia Groupe se réserve le droit d'entreprendre des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site Izimedia Groupe et d'en informer les
annonceurs, de même que sur le nombre de pages auxquelles les visiteurs ont été exposés et de clics sur leurs bannières publicitaires. Izimedia Groupe ne diffusera cependant que des
résultats agrégés de ces analyses aux tierces parties.
Si vous diffusez volontairement une donnée personnelle dans les forums ou chats, vous êtes averti qu'elle peut être collectée par un tiers. Son utilisation ultérieure n'est alors en
aucune façon soumise au contrôle de Izimedia Groupe qui décline toute responsabilité à cet égard.
Les données personnelles transmises à “izimedia.tk” ou à tout autre adresse du groupe Izimedia sont soumises à la loi du 6 janvier 1978, et notamment à ses articles 34, 35 et 36. Ainsi,
vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de toute information vous concernant en adressant un courrier électronique à
izimedia@izilium.fr.
2.3 Publicité électronique :
L'envoi de courrier électronique à des fins de publicité suppose que vous ayez exprimé votre accord préalable sauf concernant les données électroniques que Izimedia Groupe a obtenu
directement dans le cadre d'une demande par courriel. Vous pouvez vous opposer sans frais à la réception de publicité électronique et des Newsletters en le demandant par courriel
(indiquer clairement votre demande et votre adresse électronique).
2.4 Cookies :
Des informations non personnelles peuvent être automatiquement collectées par Izimedia Groupe au cours de la navigation sur le site par l'intermédiaire de "cookies". Les cookies sont de
petits fichiers texte utilisés par un site Web pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter et personnaliser son utilisation du site. Les cookies ne sont pas des programmes, ils ne
peuvent en aucun cas et en aucune manière troubler ou endommager le système de l'internaute, ni détruire des fichiers ou altérer un programme. Ils sont utilisés, notamment pour obtenir
des informations relatives aux pages consultées et aux dates et heures de consultation. Izimedia Groupe ne contrôle pas l'utilisation faite des cookies produits par des tiers, par exemple
par des annonceurs, ou ceux résultant de l'usage de partie du site hébergé chez un tiers. Vous pouvez à tout moment vous prémunir de l'usage des cookies en utilisant les fonctions de
votre logiciel de navigation. Toutefois il est rappelé que certaines fonctionnalités du site nécessitent impérativement l'utilisation de cookies (personnalisation, alerte, etc.).
2.5 Forums :
Un forum de discussion est un service permettant à un groupe de personnes d'échanger des informations, des idées sur un thème précis.
Izimedia Groupe est en droit, dans le cadre de son contrôle des messages destinés aux forums, et sans en avertir au préalable l'utilisateur, de supprimer tout contenu à caractère illégal
(publicitaire, raciste, diffamatoire ou injurieux, etc…) ou contraire aux bonnes moeurs ou qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion, voire d'exclure un utilisateur dont
le comportement serait contraire au bon déroulement du service.
3. Propriété intellectuelle :
3.1 Titularité des droits :
Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, le son, les images, la vidéo, la musique, les logiciels et les bases de données sont la propriété d'Izimedia Groupe et/ou de
ses partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression etc), représentation, adaptation, traduction,
transformation et/ou transfert vers un autre site d'un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l'autorisation préalable et écrite d'Izimedia Groupe et/ou du titulaire des
droits.
3.2 Marques et logos :
Les marques d'Izimedia Groupe et de ses partenaires, y compris les logos figurant sur le site sont des marques déposées, protégées à ce titre par le droit de la propriété industrielle
(article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et s.).
Izimedia Groupe vous concède le droit d’utiliser, enregistrer, dupliquer, imprimer les logos Izimedia Groupe contenus dans la Médiathèque (les « Logos ») pour vos besoins propres et à des
fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la propriété intellectuelle, notamment les lois sur la protection des droits d’auteur et
du droit des marques, et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable.
En conséquence, vous vous interdisez notamment, sauf en cas d’autorisation expresse et préalable d'Izimedia Groupe:
- de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les Logos sans autorisation écrite particulière
et préalable d'Izimedia Groupe ;
- de modifier de quelque manière que ce soit les Logos ou de représenter les Logos sans respecter les instructions (de couleur, taille, etc.) concernant la reproduction desdits Logos
telles que décrites dans la charte graphique de l'Entreprise disponible auprès de la Direction de la Communication (email : izimedia@izilium.fr)
;
- de réutiliser les Logos dans un but commercial ou publicitaire ou d’une manière susceptible de porter atteinte à l’image et à la réputation d'Izimedia Groupe et/ou de ses dirigeants et
employés.
Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront, le cas échéant, être visibles sur chaque reproduction des Logos.
Vous reconnaissez que l’usage des Logos qui vous est concédé au titre des présentes, ne vous confère aucun droit de propriété et d’utilisation en dehors des présentes. Vous vous engagez
de ce fait à ce qu’il n’existe aucune confusion dans l’esprit des tiers sur un tel usage.
La mention d’autres marques, figuratives ou non, appartenant à des tiers sur le Site d'Izimedia Groupe ou dans les sites des activités d'Izimedia Groupe ne constitue en aucune manière, de
façon implicite ou explicite, une concession de droit d'utilisation, une licence ou une autorisation quelconque relative auxdites marques sauf accord préalable et écrit du tiers titulaire
concerné. Toute utilisation, non autorisée explicitement par les titulaires des marques concernées est strictement interdite.
3.3 Liens hypertextes vers le site d'Izimedia Groupe:
Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit « Site Liant », vers celui d'Izimedia Groupe, ce dernier se réserve le droit de s'opposer à son
établissement.
En outre, il est rappelé qu'aucune reproduction d'élément du site Internet d'Izimedia Groupe n'est autorisée.
3.3.1 : Liens hypertextes simples :
Le lien hypertexte simple se définit comme un lien donnant seulement accès à la page d'accueil du site d'Izimedia Groupe.
A l'exception des cas où le Site Liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ ou à caractère politique, religieux, pornographique ou xénophobe, il est
possible de créer un lien simple d'un site quelconque vers le site d'Izimedia Groupe à condition d'en avertir préalablement Izimedia Groupe par le biais d'un courriel adressé à
izimedia@izilium.fr.
3.3.2 : Liens hypertextes profonds et transclusion:
Le lien hypertexte profond se définit comme un lien donnant accès à une page du site d'Izimedia Groupe sans passer par sa page d'accueil.
La transclusion permet d'accéder à une partie du site d'Izimedia Groupe en la faisant apparaître dans un cadre du Site Liant (il s'agit de la technique dite du « framing ») ou en donnant
un accès direct à une ou plusieurs oeuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc…) comme l'écoute d'un son, le visionnage d'une image ou d'une vidéo.
Tout établissement de lien hypertexte profond ainsi que toute transclusion, quelqu'en soit la forme, est possible à la seule condition d'une autorisation préalable d'Izimedia Groupe.
Enfin, le lien hypertexte ne doit, en aucune façon, permettre de mettre en place un système facilitant l'envoi massif de messages, tel qu'un message pré rédigé adressé à une adresse mail
liée au site d'Izimedia Groupe.
3.4 Liens hypertextes depuis le site d'Izimedia Groupe:
Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d'autres sites web. Votre visite sur ces sites s'effectue sous votre seule responsabilité. Izimedia Groupe ne peut être
tenu pour responsable de vous avoir proposé ce lien hypertexte et des contenus figurant sur ces sites. Vous ne pouvez en aucun cas engager la responsabilité d'Izimedia Groupe pour des
dommages directs ou indirects subis du fait de l'utilisation d'un site tiers accessible à partir du site d'Izimedia Groupe.
4. Responsabilité :
4.1 Contenu éditorial :
Vous reconnaissez accepter que le site d'Izimedia Groupe puisse présenter certaines inexactitudes quant à son contenu. La responsabilité d'Izimedia Groupe ne saurait être retenue en
raison d'un dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, résultant de l'utilisation du site ou d'une quelconque information obtenue sur le site. Enfin, Izimedia Groupe ne saurait
être tenu pour responsable si des idées ou images contenues sur le site heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles.
4.2 Accès au site :
Le site d'Izimedia Groupe est accessible 24 heures sur 24. Toutefois Izimedia Groupe ne peut voir sa responsabilité engagée en raison d'une impossibilité technique de connexion, que
celle-ci soit due à un cas de force majeure, à une opération de maintenance, à une mise à jour éditoriale, à une panne de réseau ou à une coupure EDF, à une mauvaise configuration ou
utilisation de l'ordinateur de l'utilisateur ou à toute autre cause dépendant ou non de sa volonté.
De même le taux et le temps de transfert des données du serveur de JFG Networks (hébergeur du site d'Izimedia Groupe) vers le réseau Internet ne sont pas garantis par Izimedia Groupe.
Izimedia Groupe ne garantit pas que le serveur et le site soient exempts de virus. Ainsi, Izimedia Groupe ne peut être tenu pour responsable en cas de contamination par un virus de votre
matériel informatique.
4.3 Téléchargement :
Le téléchargement de médias (images, sons, etc...), quand celui-ci est expressément autorisé, est effectué par vos soins. Vous vous engagez à utiliser ce média à des fins strictement
personnelles et supportez ainsi les risques liés à son utilisation. Izimedia Groupe ne saurait voir sa responsabilité engagée, quelque soit le fondement de responsabilité invoqué, de tout
dommage direct ou indirect, incident, accessoire ou spécial, y compris mais non limitativement, de tout dommage résultant d'un arrêt d'utilisation, de la perte de données et informations
affectant votre ordinateur et résultant d'un téléchargement d'un média.
5. Avertissement :
Izimedia Groupe se réserve la possibilité de limiter ou supprimer l'accès à ses services dans le cas du non-respect de ces conditions générales ou dans le cas de plainte déposé à son
encontre.
Izimedia Groupe se réserve la faculté de supprimer l'accès à son site à l'utilisateur qui :
• diffuse sur le site des messages de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des
crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au
respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
• génère une surcharge du serveur, notamment en utilisant le site pour l'envoi de publicité non sollicitée.
La nullité, d'une ou plusieurs dispositions prévues dans les conditions générales d'utilisation, prononcée par une décision de justice n'entraîne pas la nullité des autres
dispositions.
6. Compétence juridictionnelle et loi applicable :
Les présentes conditions d'utilisation sont soumises à la loi française. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relève exclusivement des juridictions françaises
compétentes.
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